KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES

E.D.S./PELLETEY - S.A.

Présentation de la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) E.D.S./PELLETEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.D.S./PELLETEY domicilié(e) Zone industrielle, 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 095 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.S./PELLETEY - France.

La marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMA LE CANAPE SOUS TOUS LES ANGLES est expirée depuis le 26 août 2004.

E.D.S./PELLETEY a également déposé les autres marques suivantes : LAURA MAY , TEMPO SYSTEME , LES CANAPES LIBERTE , SYMBIO CONFORT , CHARLES CARENE CREATION